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Médecin traitant : les exceptions
Médecin traitant : les exceptions
28 février 2005

Les patients peuvent consulter certains spécialistes sans passer par leur médecin traitant et sans se voir appliquer des dépassements d’honoraires. Il existe aussi d’autres exceptions au parcours de soins.


Quelques spécialités peuvent être consultées en « accès spécifique », c’est-à-dire « en direct », sans avoir à passer par le médecin traitant, et pour certains actes seulement (soins de première intention) : la gynécologie, l’ophtalmologie, la psychiatrie, la neuropsychiatrie et la neurologie. Ces praticiens en accès spécifique, conventionnés à tarifs opposables ou ayant adhéré à l’option de coordination, restent dans le parcours de soins, sont rémunérés comme tels et bénéficient de la majoration de coordination (2 € pour les gynécologues et ophtalmologistes, 3 € pour les psychiatres, neuropsychiatres et neurologues, à partir du 1er mars 2005).

- Pour la gynécologie,
les soins pouvant donner lieu à un accès spécifique sont :
— les examens cliniques gynécologiques périodiques, comprenant les actes de dépistage ;
— la prescription et le suivi d’une contraception ;
— le suivi des grossesses ;
— l’interruption volontaire de grossesse médicamenteuse.

- Pour l’ophtalmologie, il s’agit :
— des troubles de la réfraction oculaire (prescription et renouvellement de verres correcteurs) ;
— des actes de dépistage et de suivi du glaucome.

- L’accès aux psychiatres,
neuropsychiatres et neurologues est pour l’instant spécifique pour l’ensemble des soins qu’ils délivrent, et ce jusqu’à la publication d’un avenant — prévu à l’origine pour le 1er mars - qui précisera les soins considérés comme coordonnés.

- Pour les urgences médicalement justifiées,
les patients peuvent consulter un médecin de garde la nuit de 20 h à 8 h, le dimanche ou les jours fériés, sans baisse de remboursement. Sur la nouvelle feuille de soins (qui remplacera l’actuelle à partir du 1er juillet 2005), le médecin de garde consulté devra cocher une case « Urgence ». Les majorations d’urgence sont conservées.

- De même, en cas d’éloignement du domicile habituel (vacances, déplacement professionnel...),
les patients peuvent consulter un autre médecin, sans baisse de remboursement. Sur la feuille de soins, le médecin consulté devra cocher la case « Hors résidence habituelle ». Il pourra, sous réserve de procéder à un retour d’information au médecin traitant, appliquer à la consultation la majoration de coordination (généraliste : 2 €).

- Par ailleurs, l’accès aux pédiatres
reste évidemment spécifique puisque les dispositions du médecin traitant et du parcours de soins ne s’appliquent pas aux moins de 16 ans.

- Enfin, pour les médecins exerçant en cabinet de groupe,
il n’y a pas d’exception particulière : le médecin traitant est toujours choisi nominativement. En cas d’indisponibilité, le patient peut consulter un autre médecin du même cabinet, sans baisse de remboursement, et ce dernier devra cocher la case « Médecin traitant remplacé » sur la feuille de soins.

- Et les remplacements ?
Vos patients qui consulteront un autre médecin en votre absence ne seront pas pénalisés. Ainsi, si vous exercez seul et que vous n’avez pas de remplaçant, vos patients pourront consulter un autre médecin, qui fera office de remplaçant, et qui cochera la case dédiée « Médecin traitant remplacé ». Même principe dans le cadre d’un cabinet de groupe : en votre absence, votre confrère cochera cette même case. Enfin, même si vous êtes remplaçant sur du « long terme », vous ne pouvez être médecin traitant : la déclaration médecin traitant doit toujours être réalisée par le médecin titulaire du cabinet professionnel.

- Dans les maisons de retraite ?
Les déclarations de choix du médecin traitant sont individuelles et non collectives. Ainsi, dans les établissements de long séjour, il ne pourra pas être établi de déclaration commune pour l’ensemble des résidents, même si un médecin traitant est pourtant rattaché à la maison. Rien non plus n’obligera un pensionnaire à choisir un médecin traitant différent du médecin habituel de l’établissement.

- Les SOS Médecins ?
Evidemment, un SOS Médecins ne peut être désigné comme médecin traitant. Appelé et consulté aux horaires et jours des urgences (les nuits de 20h à 8h, les dimanches et jours fériés), il cochera la case « Urgence » de la feuille de soins. Hors de ces horaires, il sera considéré comme « hors parcours » et le taux de remboursement de sa consultation sera minoré... Mais on ne sait pas à quel pourcentage (voir « Le chiffre »).

- Quid des médecins retraités ?
Les médecins retraités peuvent, moyennant des cotisations à l’Ordre et à la Carmf, continuer à se soigner eux-mêmes et leur famille. Ils pourront, même à la retraite, être toujours les médecins traitants de leurs proches, dans un premier temps tout du moins : en effet, avec l’arrivée du DMP informatisé, le suivi deviendra difficile.

- Et pour vous-même ?
Vous devriez pouvoir vous désigner comme votre propre médecin traitant. Mais la Caisse nationale n’a pas statué définitivement sur ce point. A suivre...



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